Terms & Conditions
Conditions Générales de Vente (CGV) de BABI City
1. Champ d’application
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les relations contractuelles entre BABI City, domicilié au 55 rue des Pyrénées, 75020 Paris, et toute personne physique ou morale (ci-après « le Client ») effectuant un achat via nos services.
2. Acceptation des CGV
Toute commande implique l'adhésion pleine et entière du Client aux présentes CGV. Aucune condition particulière ne peut prévaloir sur les CGV sans l’accord express et écrit de BABI City.
3. Produits et services
BABI City propose des produits et/ou services décrits avec la plus grande exactitude. Toutefois, en cas d’erreur ou d’omission, la responsabilité de BABI City ne saurait être engagée.
4. Commandes
4.1. Le Client peut passer commande par les moyens indiqués sur notre plateforme ou tout autre canal approuvé par BABI City.
4.2. Toute commande ne sera prise en compte qu’après validation du paiement.
4.3. BABI City se réserve le droit de refuser toute commande pour motif légitime, notamment en cas de litige préexistant avec le Client.
5. Prix et paiement
5.1. Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TTC), sauf mention contraire.
5.2. BABI City se réserve le droit de modifier ses tarifs à tout moment. Les produits et services seront facturés sur la base des prix en vigueur au moment de la validation de la commande.
5.3. Les moyens de paiement acceptés sont précisés au moment de la commande.
6. Livraison
6.1. Les délais de livraison sont indiqués à titre indicatif. BABI City s’efforcera de respecter ces délais mais ne pourra être tenue responsable en cas de retard.
6.2. Les risques liés à la livraison sont transférés au Client dès la remise des produits au transporteur.
7. Droit de rétractation
Conformément aux dispositions légales en vigueur, le Client bénéficie d’un droit de rétractation de 14 jours calendaires à compter de la réception des produits, sauf exceptions prévues par la loi (produits personnalisés, services commencés avec accord du Client, etc.).
8. Garanties et responsabilité
8.1. Les produits bénéficient des garanties légales de conformité et des vices cachés.
8.2. La responsabilité de BABI City est limitée au montant de la commande. En aucun cas, BABI City ne pourra être tenue responsable des dommages indirects.
9. Propriété intellectuelle
Tous les éléments de la marque BABI City, qu’ils soient visuels ou sonores, sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction totale ou partielle est strictement interdite.
10. Données personnelles
Les informations collectées par BABI City sont traitées conformément à notre politique de confidentialité, disponible sur notre site.
11. Litiges
En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire. À défaut, les tribunaux compétents seront ceux du ressort de Paris.
12. Modifications des CGV
BABI City se réserve le droit de modifier les présentes CGV à tout moment. Les CGV applicables sont celles en vigueur à la date de la commande.
Pour toute question ou information complémentaire, vous pouvez nous contacter à l’adresse e-mail suivante : babicity.brand@gmail.com.